Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMBIANCE AUTHENTIQUE
S.A.R.L. ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96645408
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque L'AMBIANCE AUTHENTIQUE

Déposée le 3 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMBIANCE AUTHENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES domicilié(e) 324, route des Vernes, 74370 PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 972 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.F. SAUDRAIS AVOCAT - France.

La marque L'AMBIANCE AUTHENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMBIANCE AUTHENTIQUE est expirée depuis le 3 octobre 2006.

ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ANTIC DESIGN , ANTIC DESIGN , ANTIC DESIGN DIFFUSION , L'AMBIANCE COTTAGE


S.A.R.L. ANTIC DESIGN GESTION ET SERVICES S.A.R.L. - 324, route des Vernes, 74370 PRINGY - France - SIREN 387972466


J.F. SAUDRAIS AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

- Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, écrins non en métaux précieux, figurines en bois ou en matière plastique, mobiles, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, tableaux accroche-clefs. - Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, verres, flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum. - Jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].